Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PATRICE MORIN-BIDAULT
/
F.D.AT.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.D.AT.C.
PATRICE MORIN-BIDAULT

Numéro de dépôt :
3782992
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/11/2020
F.D.AT.C. de PATRICE MORIN-BIDAULT

Présentation de la marque F.D.AT.C.

Déposée le 18 novembre 2010 par PATRICE MORIN-BIDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « F.D.AT.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est PATRICE MORIN-BIDAULT domicilié(e) 3 ROUTE DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE MORIN-BIDAULT domicilié(e) 3 ROUTE DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France.

La marque F.D.AT.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.D.AT.C. est expirée depuis le 18 novembre 2020.

PATRICE MORIN-BIDAULT a également déposé les autres marques suivantes : APE EQUIPEMENT , DMA


PATRICE MORIN-BIDAULT - 3 ROUTE DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France


PATRICE MORIN-BIDAULT - 3 ROUTE DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.